Conseil communal - 27.11.2025
Le film de la séance
Les dossiers de la séance
002/27.11.2025/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 16.10.2025 - Approbation
002/27.11.2025/A/0002 - Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
002/27.11.2025/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/27.11.2025/A/0004 - Données personnelles : extension à la déclaration des caméras au centre sportif Willegems
002/27.11.2025/A/0005 - Forum des Associations solidaires d’Auderghem - composition
002/27.11.2025/A/0006 - IGRETEC – Assemblée générale du 11.12.2025
002/27.11.2025/A/0007 - ASBL Gestes et Création - Exercice 2024 - Compte
002/27.11.2025/A/0008 - Forum des Associations Solidaires d’Auderghem - Exercice 2024 - Compte
002/27.11.2025/A/0009 - Personnel communal : Modification du règlement de travail - art. 11 - Horaires du personnel des centres sportifs
002/27.11.2025/A/0010 - Personnel communal : Modification du règlement de travail - art. 11 Horaires du personnel ouvrier
002/27.11.2025/A/0011 - Jugement défavorable du 19 septembre 2025 prononcé par le Tribunal de première instance de Bruxelles contre une taxe sur les immeubles bâtis totalement ou partiellement inoccupés – Adresse d'imposition : Chaussée de Wavre 1132, 1160 Auderghem - Exercice d’imposition 2022 – Article 00024 - VALEUR : 13.500,00 € (affaire 23/3571/A) - Autorisation du Conseil pour interjeter appel
002/27.11.2025/A/0012 - Convention de partenariat entre les communes de Woluwe-Saint-Lambert et d’Auderghem concernant l’encadrement des mesures judiciaires alternatives via le PasapA
002/27.11.2025/A/0013 - Ratification de la convention pour l'organisation d'une formation Auxiliaire de la Petite Enfance à l'Institut Auderghemois de Promotion Sociale (IAPS) entre la Commune, la Mission locale d'Etterbeek et Bruxelles Formation.
002/27.11.2025/A/0014 - Signature de la convention pour l'obtention d'une subvention "d’investissement pour l’amélioration de la sécurité routière en voiries communales" entre la Commune d'Auderghem et la Région de Bruxelles-Capitale
002/27.11.2025/A/0015 - Subsides associations Néerlandophones 2025
002/27.11.2025/A/0016 - Synergie CPAS - commune et mutualisation des services informatiques
002/27.11.2025/A/0017 - Question orale de Madame Emmanuelle Poznanski (PS) : Cimetière communal
002/27.11.2025/A/0018 - Question orale de Madame Zora Molenberg Clerbaux (Ecolo-Groen) : les obligations concrètes pour le projet Demey Park et les dispositifs d’accompagnement destinés à favoriser la participation consultative des riverain·es
002/27.11.2025/A/0019 - Question orale de Monsieur Mathieu Poma (Liste de la Bourgmestre) : réfection du site du Carrefour
002/27.11.2025/A/0020 - Question orale de Monsieur Victor Kanyanzira (PS) : Création de bureau au Demey Park
002/27.11.2025/A/0021 - Question orale de Madame Valerie Locatelli (Liste de la Bourgmestre) : expérimentation de l’usage des drones par la zone de police
002/27.11.2025/A/0022 - Question orale de M. Alan Lenglet (Ecolo-Groen) sur les drônes
002/27.11.2025/A/0023 - Question orale de Monsieur Jean-François Noël et Madame Alodie De Poorter Capillon (Liste de la Bourgmestre) : Harcèlement scolaire
002/27.11.2025/A/0024 - Question orale de Madame Zora Molenberg Clerbaux (Ecolo-Groen) sur l'élimination des violences faites aux femmes
002/27.11.2025/A/0025 - Question orale de Madame Zora Molenberg Clerbaux (Ecolo-Groen) sur le budget partagé
002/27.11.2025/A/0026 - Question orale de Madame Noémie Dekoninck (Ecolo-Groen) sur la gratuité scolaire
002/27.11.2025/A/0027 - Question orale de Monsieur Victor Kanyanzira (PS) : Gratuité scolaire
002/27.11.2025/A/0028 - Question orale de Madame Emmanuelle Poznanski (PS) : Circulation aux abords du square du Sacré Coeur
002/27.11.2025/A/0029 - Question orale de Monsieur Victor Kanyanzira (PS) : Propreté au square JB De Greef