Conseil communal - 25 juin 2026
La séance du Conseil communal du 25 juin 2026 s'est tenue au Penthouse de la Maison communale et n'a donc pas pu être diffusée.
Les dossiers de la séance
002/25.06.2026/A/0001 - Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97
002/25.06.2026/A/0002 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28.05.2026 - Approbation
002/25.06.2026/A/0003 - Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
002/25.06.2026/A/0004 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/25.06.2026/A/0005 - VIVAQUA - Assemblée générale extraordinaire – 29.06.2026 - Modification des statuts - Mandat
002/25.06.2026/A/0006 - IGRETEC - remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale
002/25.06.2026/A/0007 - ASBL "Le Pavillon" - Exercice 2025 - Compte
002/25.06.2026/A/0008 - C.P.A.S. - Modification budgétaire n°4 - exercice 2025.
002/25.06.2026/A/0009 - C.P.A.S. - Compte budgétaire, balance et compte de résultats - Exercice 2025 – Approbation
002/25.06.2026/A/0010 - C.P.A.S. - Modification budgétaire n°0 - exercice 2026
002/25.06.2026/A/0011 - C.P.A.S. - Modification budgétaire n°1 - exercice 2026.
002/25.06.2026/A/0012 - Cohésion sociale - Exercice 2025 - Compte
002/25.06.2026/A/0013 - Évolution du fonds des pensions - Résultat de l'exercice 2025.
002/25.06.2026/A/0014 - Modification budgétaire 0 - service ordinaire et extraordinaire - exercice 2025
002/25.06.2026/A/0015 - Compte budgétaire de l'exercice 2025 - Arrêt provisoire
002/25.06.2026/A/0016 - Modification budgétaire n°1 service ordinaire et service extraordinaire - exercice 2026
002/25.06.2026/A/0017 - Régie Foncière - Exercice 2025 - Compte - Approbation provisoire
002/25.06.2026/A/0018 - Recours en annulation devant la Cour constitutionnelle à l'encontre de la loi votée le 14 juin 2026 (projet 56/1342) modifiant la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux et diverses autres dispositions relatives aux services de police - Autorisation du Conseil
002/25.06.2026/A/0019 - Modification du règlement de travail - art. 27 §4 - Procédure de maintien du contact avec le travailleur en incapacité de travail
002/25.06.2026/A/0020 - Règlement relatif aux centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d'hébergement touristique pour l'exercice d'imposition 2027
002/25.06.2026/A/0021 - Liquidation du subside prévu au budget ordinaire de l’exercice 2026 en faveur de l’asbl Cheval & Forêt
002/25.06.2026/A/0022 - WAW ! 2027 - Triennale d'Art contemporain en plein air - convention de partenariat entre les communes de Woluwe-Saint-Pierre, Woluwe-Saint-Lambert et Auderghem
002/25.06.2026/A/0023 - Règlement relatif à la Nouvelle Assemblée des Habitants d'Auderghem
002/25.06.2026/A/0024 - Règlement relatif au recrutement de la Nouvelle Assemblée des habitants d'Auderghem
002/25.06.2026/A/0025 - Règlement relatif au Budget partagé 2.0
002/25.06.2026/A/0026 - Travaux d’optimisation de l’espace du rez de chaussée de la crèche « Les Chatons » - Modification du CSC selon les remarques de l'avis de la Tutelle.
002/25.06.2026/A/0027 - Convention de collaboration intercommunale pour l'enlèvement de véhicule hors d'usage
002/25.06.2026/A/0028 - Convention entre l'Asbl WE ARE CODERS et la commune d'Auderghem pour l'organisation des stages de codage pendant le mois d'août 2026
002/25.06.2026/A/0029 - Journée sans voiture - Approbation de l'accord conclu entre la Bourgmestre de la commune d'Auderghem et les Bourgmestres des dix-huit autres communes de l'arrondissement administratif de Bruxelles- Capitale.
002/25.06.2026/A/0030 - ACADEMIE COMMUNALE DE MUSIQUE ET DE THEATRE « FRANZ CONSTANT » - Approbation du profil de fonction et de l'appel aux candidats.es pour l'admission au stage dans une fonction de directeur.rice de l'Académie communale "Franz Constant" de Musique et des Arts de la Parole et autorisation de lancer la procédure de recrutement.
002/25.06.2026/A/0031 - Servitude d'empiétement dans le cadre de l'isolation par l'extérieur du mur pignon de la maison unifamiliale sise rue du Verger, 32, mitoyenne au jardin de la maison sise rue du Verger, 24-26, appartenant au domaine privé de la Commune - Convention
002/25.06.2026/A/0032 - Conclusion d’une « Convention de déclaration de la rémunération pour le droit de prêt public » avec Cultuurconnect, création d’un nouvel article budgétaire et transfert budgétaire.
002/25.06.2026/A/0033 - Engagement de participation à "Boekstart voor kleuters" pour la période 2026-2030.
002/25.06.2026/A/0034 - Question orale de Monsieur Jean-François Noël (Liste de la Bourgmestre) : Situation des crèches dans notre commune
002/25.06.2026/A/0035 - Question orale de Madame Noémie Dekoninck et Monsieur Alan Lenglet (Ecolo Groen) : Terrains de padel sur le site de l’Adeps (Forêt de Soignes)
002/25.06.2026/A/0036 - Question orale de Monsieur Alan Lenglet et Madame Élise Willame (Ecolo-Groen) : Square du Sacré-Cœur : une belle rénovation qui pose des questions d’accessibilités
002/25.06.2026/A/0037 - Question orale de Messieurs Alan Lenglet et François Lebovy (Ecolo-Groen) : Sécurité des cyclistes lors des événements organisés sur la berme centrale du boulevard du Souverain
002/25.06.2026/A/0038 - Question orale de Monsieur Jean-François Noël (Liste de la Bourgmestre) : logements sociaux