Les documents de la séance du Conseil communal du 24 septembre 2026

• L'ordre du jour
• Le procès-verbal

Le film de la séance

Repères

1. 00:00:22 | Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25.06.2026 - Approbation
2. 00:01:25 | Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
3. 00:01:31 | Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
4. 00:01:38 | Communication : Délégation du contreseing du Secrétaire communal à certain·es collaborateurs·trices
5. 00:02:00 | Communication - règlement d'ordre intérieur du Collège de police de la zone Police de Bruxelles
6. 00:02:09 | En Bord De Soignes - Convention de cession d'actions à titre gratuit entre un actionnaire privé et la commune d'Auderghem
7. 00:02:17 | IGRETEC - remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale- report du 25/06/2026
8. 00:02:29 | ASBL Gestes et Création - Exercice 2025 - Compte
9. 00:02:34 | Maison des Jeunes d'Auderghem - Exercice 2025 - Compte
10. 00:02:40 | Règlement-taxe sur les pompes distributrices de carburant - Modification technique
11. 00:05:27 | Action en cessation introduite devant le Président du Tribunal de Première Instance visant à mettre un terme aux atteintes environnementales résultant des conditions de survol aérien de la Région de Bruxelles-Capitale -Intervention volontaire d'Auderghem - Autorisation d'ester en justice
12. 00:05:40 | Protocole d’accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d’infractions mixtes (infractions mixtes visées à l’article 3, 1° et 2° de la loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales)
13. 00:06:00 | Protocole d’accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d’infractions mixtes commises par des mineurs à partir de 16 ans
14. 00:06:15 | Liquidation de subsides prévus au budget ordinaire de l’exercice 2026 en faveur des associations culturelles et des sociétés patriotiques.
15. 00:06:24 | Convention de subventionnement 2025 dans le cadre de l'accompagnement des mesures judiciaires alternatives (PasapA/SEMJA) - SPF Justice.
16. 00:06:34 | Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention de la Commune d'Auderghem - Ratification de la Convention 2026.
17. 00:06:42 | Marché de service d’architecture et d’études ‘la rénovation du bâtiment du centre scolaire du Blankedelle maternelles – Approbation du Cahier des charges CSC19-2026 et de la demande d’intérêt – Approbation de l’estimation du marché
18. 00:06:50 | Rénovation du système de ventilation et de régulation au Gymnasium - Marché par Procédure Ouverte - Approbation de la dépense et du cahier des charges
19. 00:09:07 | Liquidations des subventions prévues au budget 2026 à Jeugdhuis Alleman
20. 00:09:21 | Charte pour l'égalité filles-garçons dans les crèches communales
21. 00:09:31 | Approbation de la convention avec la Région de Bruxelles-Capitale concernant l'octroi d'une subvention relative à la distribution de chèques-taxis pour l'année 2026
22. 00:09:48 | Conclusion d’une convention de collaboration relative à un service de livres numériques entre l’asbl Cultuurconnect et la commune d’Auderghem
23. 00:10:00 | Motion déposée par le groupe Ecolo-Groen relative à la concrétisation de la suppression des subsides fédéraux « Brussels Deal » et à ses conséquences pour l'accueil des personnes sans-abri à Bruxelles, en suite de la motion du 29 janvier 2026
24. 00:10:49 | Questions orales de Monsieur Martin Willemart (Les Engagés), de Madame Zora Molenberg Clerbaux et Monsieur Pierre Blackman (Ecolo-Groen) et de Monsieur Victor Kanyanzira (PS) : Canicule
25. 00:50:08 | Question orale de Monsieur Alan Lenglet (Ecolo-Groen) : Suspension des aides économiques régionales : quel soutien pour les commerces de proximité et l'économie sociale auderghemoise ?
26. 00:56:30 | Question orale de Monsieur Alan Lenglet (Ecolo Groen) : Occupation temporaire du site de la Médiathèque Nouvelle : quel rôle pour la commune, et quelle place pour l'hébergement des personnes précarisées ?
27. 01:07:50 | Question orale de Madame Zora Molenberg Clerbaux et Monsieur Pierre Blackman (Ecolo-Groen) sur la gratuité scolaire et l’Académie
28. 01:14:36 | Questions orales de Messieurs Alan Lenglet et François Lebovy (Ecolo-Groen) et de Madame Emmanuelle Poznanski (PS) relative à la prévention incendie en Forêt de Soignes