Conseil communal - 24 septembre 2026
La séance du 24 septembre 2026
Les dossiers de la séance
002/24.09.2026/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25.06.2026 - Approbation
002/24.09.2026/A/0002 - Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
002/24.09.2026/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/24.09.2026/A/0004 - Communication : Délégation du contreseing du Secrétaire communal à certain·es collaborateurs·trices
002/24.09.2026/A/0005 - Communication - règlement d'ordre intérieur du Collège de police de la zone Police de Bruxelles
002/24.09.2026/A/0006 - En Bord De Soignes - Convention de cession d'actions à titre gratuit entre un actionnaire privé et la commune d'Auderghem
002/24.09.2026/A/0007 - IGRETEC - remplacement d'un représentant à l'Assemblée Générale- report du 25/06/2026
002/24.09.2026/A/0008 - ASBL Gestes et Création - Exercice 2025 - Compte
002/24.09.2026/A/0009 - Maison des Jeunes d'Auderghem - Exercice 2025 - Compte
002/24.09.2026/A/0010 - Règlement-taxe sur les pompes distributrices de carburant - Modification technique
002/24.09.2026/A/0011 - Action en cessation introduite devant le Président du Tribunal de Première Instance visant à mettre un terme aux atteintes environnementales résultant des conditions de survol aérien de la Région de Bruxelles-Capitale -Intervention volontaire d'Auderghem - Autorisation d'ester en justice
002/24.09.2026/A/0012 - Protocole d’accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d’infractions mixtes (infractions mixtes visées à l’article 3, 1° et 2° de la loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales)
002/24.09.2026/A/0013 - Protocole d’accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d’infractions mixtes commises par des mineurs à partir de 16 ans
002/24.09.2026/A/0014 - Liquidation de subsides prévus au budget ordinaire de l’exercice 2026 en faveur des associations culturelles et des sociétés patriotiques.
002/24.09.2026/A/0015 - Convention de subventionnement 2025 dans le cadre de l'accompagnement des mesures judiciaires alternatives (PasapA/SEMJA) - SPF Justice.
002/24.09.2026/A/0016 - Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention de la Commune d'Auderghem - Ratification de la Convention 2026.
002/24.09.2026/A/0017 - Marché de service d’architecture et d’études ‘la rénovation du bâtiment du centre scolaire du Blankedelle maternelles – Approbation du Cahier des charges CSC19-2026 et de la demande d’intérêt – Approbation de l’estimation du marché
002/24.09.2026/A/0018 - Rénovation du système de ventilation et de régulation au Gymnasium - Marché par Procédure Ouverte - Approbation de la dépense et du cahier des charges
002/24.09.2026/A/0019 - Liquidations des subventions prévues au budget 2026 à Jeugdhuis Alleman
002/24.09.2026/A/0020 - Charte pour l'égalité filles-garçons dans les crèches communales
002/24.09.2026/A/0021 - Approbation de la convention avec la Région de Bruxelles-Capitale concernant l'octroi d'une subvention relative à la distribution de chèques-taxis pour l'année 2026
002/24.09.2026/A/0022 - Conclusion d’une convention de collaboration relative à un service de livres numériques entre l’asbl Cultuurconnect et la commune d’Auderghem
002/24.09.2026/A/0023 - Motion déposée par le groupe Ecolo-Groen relative à la concrétisation de la suppression des subsides fédéraux « Brussels Deal » et à ses conséquences pour l'accueil des personnes sans-abri à Bruxelles, en suite de la motion du 29 janvier 2026
002/24.09.2026/A/0024 - Questions orales de Monsieur Martin Willemart (Les Engagés), de Madame Zora Molenberg Clerbaux et Monsieur Pierre Blackman (Ecolo-Groen) et de Monsieur Victor Kanyanzira (PS) : Canicule
002/24.09.2026/A/0025 - Question orale de Monsieur Alan Lenglet (Ecolo-Groen) : Suspension des aides économiques régionales : quel soutien pour les commerces de proximité et l'économie sociale auderghemoise ?
002/24.09.2026/A/0026 - Question orale de Monsieur Alan Lenglet (Ecolo Groen) : Occupation temporaire du site de la Médiathèque Nouvelle : quel rôle pour la commune, et quelle place pour l'hébergement des personnes précarisées ?
002/24.09.2026/A/0027 - Question orale de Madame Zora Molenberg Clerbaux et Monsieur Pierre Blackman (Ecolo-Groen) sur la gratuité scolaire et l’Académie
002/24.09.2026/A/0028 - Questions orales de Messieurs Alan Lenglet et François Lebovy (Ecolo-Groen) et de Madame Emmanuelle Poznanski (PS) relative à la prévention incendie en Forêt de Soignes