Conseil communal - 01.06.2023 - Diffusion

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Ordre du jour

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27.04.2023 - Approbation  (notes explicatives)
  2. Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.  (notes explicatives)
  3. Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC  (notes explicatives)
  4. Protection des données : Accord de traitement: Projet régional de vidéo surveillance - Service de caméras de surveillance fixes temporaires (BPS).  (notes explicatives)
  5. Règlement relatif aux centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d'hébergement touristique pour l'exercice d'imposition 2024  (notes explicatives)
  6. ASBL "Le Pavillon" - Exercice 2022 - Compte  (notes explicatives)
  7. Fabrique d'Eglise Notre-Dame du Blankedelle - Exercice 2022 - Compte  (notes explicatives)
  8. Fabrique d’Eglise Saint-Julien - Exercice 2022 - Compte  (notes explicatives)
  9. Marché public conjoint Commune - CPAS relatif aux services d'assurances: Fixation des conditions du cahier des charges et choix du mode de passation  (notes explicatives)
  10. Bruxelles fait son cinéma – 06.07.2023 – Convention avec « Liberation Films » - Approbation  (notes explicatives)
  11. Demande de déclassement d'un tableau de Marcel Delmée intitulé "Paysage avec terrain vague" appartenant à la Collection Communale et d'accorder la vente du dit tableau pour un montant de 250 €  (notes explicatives)
  12. Renouvellement des revêtements de chaussée - 2024 à 2026 - CSC 8-2023 - Procédure ouverte - Approbation de la dépense et du cahier des charges  (notes explicatives)
  13. Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de l’accueil sur le site du Rouge-Cloître  (notes explicatives)
  14. Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos du plan de rénovation des trottoirs  (notes explicatives)
  15. Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de la sécurité et des incivilités à Saint-Julien  (notes explicatives)