News
- Chantier : Réasphaltage avenue Charles Brassine, avenue des Passereaux, avenue Victor Tahon, avenue Isidore Gérard, rue Mathieu Buntinckx, rue Valduc
- C'est jouw beurt de répondre aux questions over de buurt! :)
- Informaticien public
- Application 112 BE : dans les situations d’urgence, chaque seconde compte !
- les futurs.brussels
- Perturbations des services de Bruxelles-Propreté du 6 au 10 mars 2023
- Qu’en est-il de l’état de santé de la population en 2023 ?
- Des habitudes simples et gratuites contre les cambriolages domestiques
Agenda
- 20/12 au 11/04: Auderghem 4 saisons - Concours photo
- 06/03 au 07/04: Printemps de l'Emploi 2023
- 09/03 au 30/06: Objectif Pub
- 10/03 au 24/03: Cours pratiques d'informatique
- 10/03 au 26/03: Exposition : Alain Godefroid « Pouvoir et Folie »
- 11/03 au 23/04: Exposition : "Elles sont où les histoires"
- 13/03 au 30/03: Exposition: Sara Aref
- 19/03 au 26/03: Journées bruxelloises de l'eau
- Accueil
- Conseil communal - Autorisation d'ester en justice
Conseil communal - Autorisation d'ester en justice
Permis d'urbanisme tendant à démolir deux maisons, un garage, une serre et à construire un immeuble de douze appartements et abattre quatre arbres, rue Jacques Bassem 49-55 à 1160 Auderghem - Recours en suspension d'extrême urgence, recours en suspension
Procès-verbal de la séance du 01.12.2022
Lire plusAction en cessation introduite devant le Président du Tribunal de Première Instance visant à empêcher la démolition de deux maisons, d'un garage, d'une serre et l'abattage de quatre arbres sis rue Jacques Bassem 49-55 à 1160 Auderghem - autorisation d'est
Procès-verbal de la séance du 01.12.2022
Lire plusIntroduction d'une requête d'appel à l'encontre de deux jugements prononcés par le tribunal de première instance de Bruxelles le 22 octobre 2021 (aff. 2020/1002/A & 2020/976/A) et concernant les taxes enrôlées à charge de la BVBA CLEAR CHANNEL BELGIUM
Procès-verbal de la séance du 29.09.2022
Lire plusIntroduction d'une requête en intervention dans le cadre du recours en annulation introduit contre le permis d'urbanisme délivré le 31 mars 2022 par le Fonctionnaire délégué à la S.A. Bataves pour la mise en œuvre du projet WASTRA
Procès-verbal de la séance du 29.09.2022
Lire plusIntroduction d'un recours au tribunal de première instance de Bruxelles à l'encontre des taxes régionales sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes - Exercice d'imposition 2021 - Autorisation d'ester en justice
Procès-verbal de la séance du 23.12.2021
Lire plusIntroduction d'une action en justice devant le tribunal de l'entreprise de Bruxelles en vue de déclarer la résiliation unilatérale du contrat d'assurance pension complémentaire pour les agents contractuels notifiée par ETHIAS - BELFIUS illicite
Lire plus
Introduction d'une requête d'appel à l'encontre de deux jugements prononcés par le tribunal de première instance de Bruxelles et concernant les taxes enrôlées à charge de la BVBA CLEAR CHANNEL pour l'exercice d'imposition 2018
Lire plus
Introduction d'une requête d'appel à l'encontre d'un jugement rendu par le tribunal de première instance de Bruxelles (rôle 2017/4513/A) et concernant les taxes enrôlées à charge de la BVBA CLEAR CHANNEL pour l'exercice d'imposition 2016 - troisième trime
Procès-verbal de la séance du 26.09.2019
Lire plusAppel des jugements défavorables prononcés le 21 février 2019 par le tribunal de première instance francophone de Bruxelles - Ratification
Procès-verbal de la séance du 23.05.2019
Lire plusIntroduction d'une requête d'appel à l'encontre d'un jugement prononcé par le Tribunal de Première Instance de Bruxelles le 8 février 2019 (2017/3971/A)...
Procès-verbal de la séance du 04.04.2019
Lire plusIntroduction d'une requête d'appel à l'encontre d'un jugement rendu par le tribunal de première instance de Bruxelles et concernant les taxes enrôlées à charge de la BVBA CLEAR CHANNEL pour l'exercice d'imposition 2016 - Premier trimestre - MONTANT : 76.6
Procès-verbal de la séance du 21.01.2019
Lire plus
Partager: