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- Forte chaleur et pics d'ozone
- Chèque mazout : comment obtenir les 225 euros ?
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Agenda
- 22/05 au 30/09: Jardin botanique Jean Massart : 100 ans!
- 29/06 au 31/08: Défi de lecture d'été : Blub Blub... à De Bib!
- 10/07 au 31/08: Exposition en plein air : la mobilité à Auderghem au fil des ans
- 01/08 au 26/08: Stages de codage
- 15/08: Fermeture de la Maison communale
- 16/08: Marché Saint-Julien
- 17/08: Après-midi Parasol
- 18/08: Marché du jeudi
- Accueil
- Conseil communal - Autorisation d'ester en justice
Conseil communal - Autorisation d'ester en justice
Introduction d'un recours au tribunal de première instance de Bruxelles à l'encontre des taxes régionales sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes - Exercice d'imposition 2021 - Autorisation d'ester en justice
Procès-verbal de la séance du 23.12.2021
Lire plusIntroduction d'une action en justice devant le tribunal de l'entreprise de Bruxelles en vue de déclarer la résiliation unilatérale du contrat d'assurance pension complémentaire pour les agents contractuels notifiée par ETHIAS - BELFIUS illicite
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Introduction d'une requête d'appel à l'encontre de deux jugements prononcés par le tribunal de première instance de Bruxelles et concernant les taxes enrôlées à charge de la BVBA CLEAR CHANNEL pour l'exercice d'imposition 2018
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Introduction d'une requête d'appel à l'encontre d'un jugement rendu par le tribunal de première instance de Bruxelles (rôle 2017/4513/A) et concernant les taxes enrôlées à charge de la BVBA CLEAR CHANNEL pour l'exercice d'imposition 2016 - troisième trime
Procès-verbal de la séance du 26.09.2019
Lire plusAppel des jugements défavorables prononcés le 21 février 2019 par le tribunal de première instance francophone de Bruxelles - Ratification
Procès-verbal de la séance du 23.05.2019
Lire plusIntroduction d'une requête d'appel à l'encontre d'un jugement prononcé par le Tribunal de Première Instance de Bruxelles le 8 février 2019 (2017/3971/A)...
Procès-verbal de la séance du 04.04.2019
Lire plusIntroduction d'une requête d'appel à l'encontre d'un jugement rendu par le tribunal de première instance de Bruxelles et concernant les taxes enrôlées à charge de la BVBA CLEAR CHANNEL pour l'exercice d'imposition 2016 - Premier trimestre - MONTANT : 76.6
Procès-verbal de la séance du 21.01.2019
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